Mentions légales

Raison sociale : MUSCAST IMMOBILIER

• Siège social : 11 avenue pasteur - 84500 Bollène
• RCS : 481378735
• Forme sociale : SARL
• Numero TVA Intracommunautaire : FR23481378735
• Carte professionnelle TG n° 84012018000026414
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI DU VAUCLUSE
• Capital : 8000 €
• Caisse garantie financière :
• Montant garantie financière : Non renseigné €
• Nom du médiateur : MEDIMMOCONSO
• Adresse du site médiateur : https://medimmoconso.fr/

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Raison sociale : AGENCE AVEROUX

• Siège social : 8, Avenue du Général De Gaulle - 11150 BRAM
• RCS : 49044477500012
• Forme sociale : SARL
• Numero TVA Intracommunautaire : FR22490444775
• Carte professionnelle T n° CPI11012016000009499
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : cci carcassonne aude
• Capital : 8000 €
• Caisse garantie financière : LLOYD'S INSURANCE COMPANY S.A.
• Montant garantie financière : 110000 €
• Nom du médiateur : MEDIMMOCONSO
• Adresse du site médiateur : 1, Allée du Parc Mesemena 44500 LA BAULE

Raison sociale : BRESSUIRE IMMO

• Siège social : 67, boulevard de Thouars - BP1 - 79301 BRESSUIRE
• RCS : 488 430 018 B28
• Forme sociale : SARL
• Numero TVA Intracommunautaire : FR15488430018
• Carte professionnelle T n° CPI 79022016000004704
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI Deux-Sèvres
• Capital : 20000 €
• Caisse garantie financière :
• Montant garantie financière : Non renseigné €
• Nom du médiateur : CM2C
• Adresse du site médiateur : 14 rue Saint Jean 75017 PARIS

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Raison sociale : VAR IMMO PRESTIGE

• Siège social : 1, rue Notre Dame et 5, rue de la République - 83170 BRIGNOLES
• RCS : 434 497 350
• Forme sociale : SARL
• Numero TVA Intracommunautaire : FR48434497350
• Carte professionnelle T n° CPI 83012016000014901
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI VAR
• Capital : 7700 €
• Caisse garantie financière :
• Montant garantie financière : Non renseigné €
• Nom du médiateur : Non renseigné
• Adresse du site médiateur : Non renseigné

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Raison sociale : VAR IMMO PRESTIGE

• Siège social : 1, rue Notre Dame et 5, rue de la République - 83170 BRIGNOLES
• RCS : 434 497 350
• Forme sociale : SARL
• Numero TVA Intracommunautaire : FR48434497350
• Carte professionnelle TG n° CPI73012019000040118
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI SAVOIE
• Capital : 7700 €
• Caisse garantie financière : SOCAF
• Montant garantie financière : 110000 €
• Nom du médiateur : Non renseigné
• Adresse du site médiateur : Non renseigné

Raison sociale : SONIA RECORBERT IMMO

• Siège social : Non renseigné
• RCS : 817 888 878
• Forme sociale : SAS
• Numero TVA Intracommunautaire : FR42817888878
• Carte professionnelle T n° CPI42032016000004299
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI LYON METROPOLE SAINT ETIENNE ROANNE
• Capital : 1500 €
• Caisse garantie financière : GALIAN ASSURANCES
• Montant garantie financière : 120000 €
• Nom du médiateur : Non renseigné
• Adresse du site médiateur : Non renseigné

Raison sociale : NORD-SUD IMMOBILIER

• Siège social : 121, avenue Auguste Renoir
• RCS : 328 983 242
• Forme sociale : SARL
• Numero TVA Intracommunautaire : FR38442971784
• Carte professionnelle T n° CPI 0605 2018 000 032 791
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI FRANCE NICE
• Capital : 7622 €
• Caisse garantie financière : NÉANT, pas de détention de fonds
• Montant garantie financière : Non renseigné €
• Nom du médiateur : MEDIMMOCONSO
• Adresse du site médiateur : https://medimmoconso.fr

Raison sociale : SANA CONSEILS

• Siège social : 6, rue des Légouvé - 42600 MONTBRISON
• RCS : 851 111 666
• Forme sociale : SAS
• Numero TVA Intracommunautaire : FR33851111666
• Carte professionnelle T n° CPI 4202 2020 000 045 161
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI LYON METROPOLE
• Capital : 1000 €
• Caisse garantie financière :
• Montant garantie financière : Non renseigné €
• Nom du médiateur : MEDIMMOCONSO
• Adresse du site médiateur : https://medimmoconso.fr

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Raison sociale : AGENCE MARIANI

• Siège social : Résidence du Port 2 - 4 rue des Pécheurs - 20110 PROPRIANO
• RCS : 852 622 935
• Forme sociale : SAS
• Numero TVA Intracommunautaire : FR60852622935
• Carte professionnelle TG n° CPI20012020000000009
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI de Corse
• Capital : 1000 €
• Caisse garantie financière : GALIAN
• Montant garantie financière : 120000 €
• Nom du médiateur : MEDIMMOCONSO
• Adresse du site médiateur : https://medimmoconso.fr/

Raison sociale : OVAL IMMO

• Siège social : Résidence Le Savoie - 13, Avenue Baraduc - 63140 CHATEL-GUYON
• RCS : 534701776
• Forme sociale : SAS
• Numero TVA Intracommunautaire : FR44534701776
• Carte professionnelle T n° CPI63042016000006863
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI PUY DE DOME
• Capital : 1500 €
• Caisse garantie financière :
• Montant garantie financière : Non renseigné €
• Nom du médiateur : MEDIMMOCONSO
• Adresse du site médiateur : https://medimmoconso.fr

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Raison sociale : SOLEIL IMMO

• Siège social : 1, rue de la République - 30500 SAINT-AMBROIX
• RCS : 749964656
• Forme sociale : SARL
• Numero TVA Intracommunautaire : FR29749964656
• Carte professionnelle T n° CPI30012017000016358
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI du gard
• Capital : 100 €
• Caisse garantie financière : QBE
• Montant garantie financière : 110000 €
• Nom du médiateur : MEDIMMOCONSO
• Adresse du site médiateur : https://medimmoconso.fr

Raison sociale : GOYARD IMMOBILIER

• Siège social : 16 A, Rue Jacques Vergeron - 33920 SAINT SAVIN
• RCS : 822 958 005
• Forme sociale : SARL
• Numero TVA Intracommunautaire : FR54822958005
• Carte professionnelle T n° CPI33012016000014608
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI de Bordeaux-Gironde
• Capital : 10000 €
• Caisse garantie financière :
• Montant garantie financière : Non renseigné €
• Nom du médiateur : MEDIMMOCONSO
• Adresse du site médiateur : https://medimmoconso.fr

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Raison sociale : IMMO'PATRIMOINE

• Siège social : 111, Avenue Gambetta - 17100 SAINTES
• RCS : 451299804
• Forme sociale : SARL
• Numero TVA Intracommunautaire : FR0245199804
• Carte professionnelle T n° CPI17012018000026416
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI Rochefort sur Mer et de Saintonge
• Capital : 8000 €
• Caisse garantie financière :
• Montant garantie financière : Non renseigné €
• Nom du médiateur : LEYRIT
• Adresse du site médiateur : www.la.charente-maritime.fr

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Raison sociale : ERIC MEY INTERNATIONAL

• Siège social : Non renseigné
• RCS : 484 374 103
• Forme sociale : SARL
• Numero TVA Intracommunautaire : FR47 484 374 103
• Carte professionnelle T n° CPI75012016000006369
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI VAUCLUSE
• Capital : 40000 €
• Caisse garantie financière : QBE
• Montant garantie financière : 110000 €
• Nom du médiateur : MEDIMMOCONSO
• Adresse du site médiateur : https://medimmoconso.fr

Raison sociale : ERIC MEY DEVELOPPEMENT

• Siège social : 4 rue de Tourre - 84100 Orange - France
• RCS : 442 971 784
• Forme sociale : SARL
• Numero TVA Intracommunautaire : FR38442971784
• Carte professionnelle T n° CPI75012016000006369
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI VAUCLUSE
• Capital : 300000 €
• Caisse garantie financière : QBE
• Montant garantie financière : 110000 €
• Nom du médiateur : MEDIMMOCONSO
• Adresse du site médiateur : https://medimmoconso.fr

Raison sociale : ERIC MEY DEVELOPPEMENT

• Siège social : 4 rue de Tourre - 84100 Orange - France
• RCS : 442 971 784
• Forme sociale : SARL
• Numero TVA Intracommunautaire : FR38442971784
• Carte professionnelle T n° 84012018000026549
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI Vaucluse
• Capital : 300000 €
• Caisse garantie financière : QBE
• Montant garantie financière : 110000 €
• Nom du médiateur : MEDIMMOCONSO
• Adresse du site médiateur : https://medimmoconso.fr

Raison sociale : ERIC MEY DEVELOPPEMENT

• Siège social : 4 rue de Tourre - 84100 Orange - France
• RCS : 442 971 784
• Forme sociale : SARL
• Numero TVA Intracommunautaire : FR38442971784
• Carte professionnelle T n° 84012018000026549
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI Vaucluse
• Capital : 300000 €
• Caisse garantie financière : QBE
• Montant garantie financière : 110000 €
• Nom du médiateur : MEDIMMOCONSO
• Adresse du site médiateur : https://medimmoconso.fr

Raison sociale : ERIC MEY DEVELOPPEMENT

• Siège social : 4 rue de Tourre - 84100 Orange - France
• RCS : 442 971 784
• Forme sociale : SARL
• Numero TVA Intracommunautaire : FR38442971784
• Carte professionnelle T n° CPI 8401 2018 000 026 549
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI de Vaucluse
• Capital : 300000 €
• Caisse garantie financière : QBE
• Montant garantie financière : 110000 €
• Nom du médiateur : MEDIMMOCONSO
• Adresse du site médiateur : https://medimmoconso.fr

Raison sociale : ERIC MEY DEVELOPPEMENT

• Siège social : 4 rue de Tourre - 84100 Orange - France
• RCS : 442 971 784
• Forme sociale : SARL
• Numero TVA Intracommunautaire : FR38442971784
• Carte professionnelle T n° 84012018000026549
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI Vaucluse
• Capital : 300000 €
• Caisse garantie financière : QBE
• Montant garantie financière : 110000 €
• Nom du médiateur : MEDIMMOCONSO
• Adresse du site médiateur : https://medimmoconso.fr

Raison sociale : ERIC MEY DEVELOPPEMENT

• Siège social : 4 rue de Tourre - 84100 Orange - France
• RCS : 442 971 784
• Forme sociale : SARL
• Numero TVA Intracommunautaire : FR38442971784
• Carte professionnelle T n° 84012018000026549
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI Vaucluse
• Capital : 300000 €
• Caisse garantie financière : QBE
• Montant garantie financière : 110000 €
• Nom du médiateur : MEDIMMOCONSO
• Adresse du site médiateur : https://medimmoconso.fr

Raison sociale : ERIC MEY DEVELOPPEMENT

• Siège social : 4 rue de Tourre - 84100 Orange - France
• RCS : 442 971 784
• Forme sociale : SARL
• Numero TVA Intracommunautaire : FR38442971784
• Carte professionnelle T n° CPI 8401 2018 000 026 549
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI Vaucluse
• Capital : 300000 €
• Caisse garantie financière : QBE
• Montant garantie financière : 110000 €
• Nom du médiateur : MEDIMMOCONSO
• Adresse du site médiateur : https://medimmoconso.fr

Raison sociale : MESCHERS / SEMUSSAC ADMIN

• Siège social : Non renseigné
• RCS : Non renseigné
• Forme sociale : Non renseigné
• Numero TVA Intracommunautaire : Non renseigné
• Carte professionnelle T n° CPI 8401 2018 000 026 549
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI Vaucluse
• Capital : Non renseigné €
• Caisse garantie financière : QBE
• Montant garantie financière : 110000 €
• Nom du médiateur : Non renseigné
• Adresse du site médiateur : Non renseigné

Raison sociale : ERIC MEY DEVELOPPEMENT

• Siège social : 4 rue de Tourre - 84100 Orange - France
• RCS : 442 971 784
• Forme sociale : SARL
• Numero TVA Intracommunautaire : FR38442971784
• Carte professionnelle T n° 84012018000026549
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI Vaucluse
• Capital : 300000 €
• Caisse garantie financière : QBE
• Montant garantie financière : 110000 €
• Nom du médiateur : MEDIMMOCONSO
• Adresse du site médiateur : https://medimmoconso.fr

Raison sociale : POLE IMMOBILIER

• Siège social : 580 Route de Saverdun 31550 Cintegabelle
• RCS : 828 347 492
• Forme sociale : SAS
• Numero TVA Intracommunautaire : FR7082347492
• Carte professionnelle T n° CPI75012016000006369
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI VAUCLUSE
• Capital : 1000 €
• Caisse garantie financière : QBE
• Montant garantie financière : 110000 €
• Nom du médiateur : Maître SAROTTI Marc
• Adresse du site médiateur : https://sassarottipourrelanaunotaires.site-solocal.com/

Raison sociale : CORNET Arnaud

• Siège social : 2, rue Pierre Clément - 83300 DRAGUIGNAN
• RCS : 414 368 100
• Forme sociale : EIRL
• Numero TVA Intracommunautaire : FR11820862241
• Carte professionnelle T n° 83022018000024521
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI DU VAR
• Capital : Non renseigné €
• Caisse garantie financière : SOCAF
• Montant garantie financière : 110000 €
• Nom du médiateur : VIVONS MIEUX ENSEMBLE
• Adresse du site médiateur : https://www.mediation-vivons-mieux-ensemble.fr/

Raison sociale : ERIC MEY DEVELOPPEMENT

• Siège social : 4 rue de Tourre - 84100 Orange - France
• RCS : 442 971 784
• Forme sociale : SARL
• Numero TVA Intracommunautaire : FR38442971784
• Carte professionnelle T n° CPI 8401 2018 000 026 549
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI Vaucluse
• Capital : 300000 €
• Caisse garantie financière : QBE
• Montant garantie financière : 110000 €
• Nom du médiateur : MEDIMMOCONSO
• Adresse du site médiateur : https://medimmoconso.fr

Raison sociale : ERIC MEY DEVELOPPEMENT

• Siège social : 4 rue de Tourre - 84100 Orange - France
• RCS : 442 971 784
• Forme sociale : SARL
• Numero TVA Intracommunautaire : FR38442971784
• Carte professionnelle T n° CPI 8401 2018 000 026 549
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI Vaucluse
• Capital : 300000 €
• Caisse garantie financière : QBE
• Montant garantie financière : 110000 €
• Nom du médiateur : MEDIMMOCONSO
• Adresse du site médiateur : https://medimmoconso.fr

Raison sociale : ERIC MEY DEVELOPPEMENT

• Siège social : 4 rue de Tourre - 84100 Orange - France
• RCS : 442 971 784
• Forme sociale : SARL
• Numero TVA Intracommunautaire : FR38442971784
• Carte professionnelle T n° CPI 8401 2018 000 026 549
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI Vaucluse
• Capital : 300000 €
• Caisse garantie financière : QBE
• Montant garantie financière : 110000 €
• Nom du médiateur : MEDIMMOCONSO
• Adresse du site médiateur : https://medimmoconso.fr

Raison sociale : AGENCE MARIANI

• Siège social : Non renseigné
• RCS : 852 622 935
• Forme sociale : SAS
• Numero TVA Intracommunautaire : FR60852622935
• Carte professionnelle TG n° CPI 20012020000000009
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI de Corse
• Capital : 1000 €
• Caisse garantie financière : GALIAN
• Montant garantie financière : 120000 €
• Nom du médiateur : MEDIMMOCONSO
• Adresse du site médiateur : https://medimmoconso.fr/

Raison sociale : ERIC MEY DEVELOPPEMENT

• Siège social : 4 rue de Tourre - 84100 Orange - France
• RCS : 442 971 784
• Forme sociale : SARL
• Numero TVA Intracommunautaire : FR38442971784
• Carte professionnelle T n° CPI 8401 2018 000 026 549
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI Vaucluse
• Capital : 300000 €
• Caisse garantie financière : QBE
• Montant garantie financière : 110000 €
• Nom du médiateur : MEDIMMOCONSO
• Adresse du site médiateur : https://medimmoconso.fr

Raison sociale : ERIC MEY DEVELOPPEMENT

• Siège social : 4 rue de Tourre - 84100 Orange - France
• RCS : 442 971 784
• Forme sociale : SARL
• Numero TVA Intracommunautaire : FR38442971784
• Carte professionnelle T n° 84012018000026549
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI Vaucluse
• Capital : 300000 €
• Caisse garantie financière : QBE
• Montant garantie financière : 110000 €
• Nom du médiateur : MEDIMMOCONSO
• Adresse du site médiateur : https://medimmoconso.fr

Raison sociale : ERIC MEY DEVELOPPEMENT

• Siège social : 4 rue de Tourre - 84100 Orange - France
• RCS : 442 971 784
• Forme sociale : SARL
• Numero TVA Intracommunautaire : FR38442971784
• Carte professionnelle T n° CPI 8401 2018 000 026 549
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI Vaucluse
• Capital : 300000 €
• Caisse garantie financière : QBE
• Montant garantie financière : 110000 €
• Nom du médiateur : MEDIMMOCONSO
• Adresse du site médiateur : https://medimmoconso.fr

Raison sociale : ERIC MEY DEVELOPPEMENT

• Siège social : 4 rue de Tourre - 84100 Orange - France
• RCS : 442 971 784
• Forme sociale : SARL
• Numero TVA Intracommunautaire : FR38442971784
• Carte professionnelle T n° 84012018000026549
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI Vaucluse
• Capital : 300000 €
• Caisse garantie financière : QBE
• Montant garantie financière : 110000 €
• Nom du médiateur : MEDIMMOCONSO
• Adresse du site médiateur : https://medimmoconso.fr/

Raison sociale : ERIC MEY DEVELOPPEMENT

• Siège social : 4 rue de Tourre - 84100 Orange - France
• RCS : 442 971 784
• Forme sociale : SARL
• Numero TVA Intracommunautaire : FR38442971784
• Carte professionnelle T n° 84012018000026549
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI Vaucluse
• Capital : 300000 €
• Caisse garantie financière : QBE
• Montant garantie financière : 110000 €
• Nom du médiateur : MEDIMMOCONSO
• Adresse du site médiateur : https://medimmoconso.fr

Raison sociale : ERIC MEY DEVELOPPEMENT

• Siège social : 4 rue de Tourre - 84100 Orange - France
• RCS : 442 971 784
• Forme sociale : SARL
• Numero TVA Intracommunautaire : FR38442971784
• Carte professionnelle T n° 84012018000026549
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI Vaucluse
• Capital : 300000 €
• Caisse garantie financière : QBE
• Montant garantie financière : 110000 €
• Nom du médiateur : MEDIMMOCONSO
• Adresse du site médiateur : https://medimmoconso.fr

Raison sociale : ERIC MEY DEVELOPPEMENT

• Siège social : 4 rue de Tourre - 84100 Orange - France
• RCS : 442 971 784
• Forme sociale : SARL
• Numero TVA Intracommunautaire : FR38442971784
• Carte professionnelle T n° CPI 8401 2018 000 026 549
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI Vaucluse
• Capital : 300000 €
• Caisse garantie financière : QBE
• Montant garantie financière : 110000 €
• Nom du médiateur : MEDIMMOCONSO
• Adresse du site médiateur : https://medimmoconso.fr

Raison sociale : ERIC MEY DEVELOPPEMENT

• Siège social : 4 rue de Tourre - 84100 Orange - France
• RCS : 442 971 784
• Forme sociale : SARL
• Numero TVA Intracommunautaire : FR38442971784
• Carte professionnelle T n° 84012018000026549
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI Vaucluse
• Capital : 300000 €
• Caisse garantie financière : QBE
• Montant garantie financière : 110000 €
• Nom du médiateur : MEDIMMOCONSO
• Adresse du site médiateur : https://medimmoconso.fr/

Raison sociale : GAUDIN Emmanuel

• Siège social : Non renseigné
• RCS : Non renseigné
• Forme sociale : Non renseigné
• Numero TVA Intracommunautaire : Non renseigné
• Carte professionnelle T n° CPI75012016000006369
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI VAUCLUSE
• Capital : Non renseigné €
• Caisse garantie financière : QBE
• Montant garantie financière : 110000 €
• Nom du médiateur : Non renseigné
• Adresse du site médiateur : Non renseigné

Raison sociale : ERIC MEY INTERNATIONAL

• Siège social : 4, rue de Tourre
• RCS : 484374103
• Forme sociale : SARL
• Numero TVA Intracommunautaire : FR47 484 374 103
• Carte professionnelle T n° CPI75012016000006369
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI VAUCLUSE
• Capital : 40000 €
• Caisse garantie financière : QBE
• Montant garantie financière : 110000 €
• Nom du médiateur : MEDIMMOCONSO
• Adresse du site médiateur : https://medimmoconso.fr

Raison sociale : ERIC MEY DEVELOPPEMENT

• Siège social : 4 rue de Tourre - 84100 Orange - France
• RCS : 442 971 784
• Forme sociale : SARL
• Numero TVA Intracommunautaire : FR38442971784
• Carte professionnelle T n° CPI75012016000006369
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI VAUCLUSE
• Capital : 300000 €
• Caisse garantie financière : QBE
• Montant garantie financière : 110000 €
• Nom du médiateur : MEDIMMOCONSO
• Adresse du site médiateur : https://medimmoconso.fr

Raison sociale : LE TUC IMMO COGNAC

• Siège social : 111, Avenue Gambetta - 17100 SAINTES
• RCS : Non renseigné
• Forme sociale : Non renseigné
• Numero TVA Intracommunautaire : Non renseigné
• Carte professionnelle T n° CPI75012016000006369
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI VAUCLUSE
• Capital : Non renseigné €
• Caisse garantie financière : QBE
• Montant garantie financière : 110000 €
• Nom du médiateur : Non renseigné
• Adresse du site médiateur : Non renseigné

Raison sociale : AGENCE MARIANI

• Siège social : Résidence du Port 2 - 4 rue des Pécheurs - 20110 PROPRIANO
• RCS : 852622935 RCS AJACCIO
• Forme sociale : SAS
• Numero TVA Intracommunautaire : FR 0J 413872037
• Carte professionnelle TG n° CPI 20012020000000009
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI de Corse
• Capital : 1000 €
• Caisse garantie financière : GALIAN
• Montant garantie financière : 120000 €
• Nom du médiateur : MEDIMMOCONSO
• Adresse du site médiateur : https://medimmoconso.fr/

Raison sociale : Prestige et Châteaux PROPRIANO

• Siège social : Non renseigné
• RCS : 852 622 935
• Forme sociale : SAS
• Numero TVA Intracommunautaire : FR60852622935
• Carte professionnelle TG n° CPI 20012020000000009
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI de Corse
• Capital : 1000 €
• Caisse garantie financière : GALIAN
• Montant garantie financière : 120000 €
• Nom du médiateur : Non renseigné
• Adresse du site médiateur : Non renseigné

Hébergement

• Le Site est hébergé sur les serveurs de OVH ;
• SAS au capital de 10 069 020 € ;
• Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France ;
• RCS Roubaix / Tourcoing 424 761 419 00011 ;
• N° de téléphone : 08 203 203 63 - 0.118 €/mn

Éditeur

La Boite Immo est une SAS au capital de 8 500 050 €, immatriculée sous le numéro SIRET 509 551 339 00062

• Adresse du siège : 57 Chemin de La Maunière 83400 Hyères-les-Palmiers
• Téléphone : 04 94 354 354
• Adresse mail : contact@la-boite-immo.com

Le contenu éditorial

Le Site propose un contenu éditorial (guides, actualités) dans un seul but documentaire et à titre indicatif. Ce contenu doit être pris comme des éléments de réflexion. Les Utilisateurs sont invités par l'Editeur à exploiter ces informations avec un esprit critique et discernement.

Service Petites Annonces

L'Editeur déploie des efforts permanents en termes humain, technique et financier pour assurer un service Petites Annonces de qualité professionnelle en faveur des Utilisateurs du Site. En dépit de ses efforts, l'Editeur ne pourra en aucun cas être tenu pour toute erreur involontaire de sa part ayant pour conséquence l'absence d'exactitude, de fiabilité, de pertinence, d'exhaustivité, d'actualité des informations insérées sur le service "Petites Annonces" du Site. Il en est de même pour la disponibilité juridique des biens cités dans les annonces.

Services de Simulations

Les utilisateurs du Site ont à leur disposition des "simulateurs" permettant d'effectuer aisément un certain nombre de calculs. Ces services de simulation n'ont pour ambition que de fournir une estimation approximative concernant les valeurs calculées. Les résultats ne pouvant pas être garantis pour exacts, l'utilisateur exploitera ces calculs avec un esprit critique et discernement.

Liens hypertextes vers des sites tiers

Le Site propose des liens hypertextes pointant vers des sites Internet édités par des tiers. La mise en place de ces liens ne signifie pas l'approbation par l'éditeur du contenu des dits sites. L'Editeur ne peut pas réaliser en permanence un contrôle du contenu des dits sites, et ne peut donc garantir : l'exactitude, la fiabilité, la pertinence, la mise à jour, ou l'exhaustivité de leur contenu ; leur accès et bon fonctionnement technique. Par conséquent, la responsabilité de l'Editeur ne pourra être retenue en cas d'éventuel litige entre un site référencé sur le Site et un Utilisateur. Seule la responsabilité des éditeurs des sites référencés sur le Site pourra être engagée.

La protection de la vie privée et des données personnelles

Le Site collecte les informations personnelles fournies par les Utilisateurs à l'occasion de leur visite sur le Site. Cette collecte permet : L'établissement de statistiques générales sur le trafic sur le Site ; L'envoi vers les adresses mails fournies par les Utilisateurs de réponses, d'informations diverses ou annonces provenant de l'Editeur. La collecte et le traitement des informations personnelles sur Internet doivent se faire dans le respect des droits fondamentaux des personnes. Par conséquent, l'Editeur s'engage à une politique de traitement en conformité avec la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Tout utilisateur du Site dispose d'un droit d'accès, modification, de rectification ou de suppression aux données personnelles le concernant. Il peut exercer ces droits en contactant l'Editeur aux coordonnées indiquées en haut de page. Pour faciliter l'exercice de ces droits, les Utilisateurs du Site peuvent se désinscrire en cliquant sur les liens hypertextes de désinscription présents sur les mails adressés. Les ordinateurs se connectant aux serveurs du Site reçoivent sur leur disque dur un ou plusieurs fichiers au format texte très légers appelés communément " Cookies ". Les cookies enregistrent des informations relatives à la navigation sur le Site effectuée à partir de l'ordinateur sur lequel est stocké le "cookie" (les pages consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.). Ils permettent d'identifier les visites successives faites à partir d'un même ordinateur. Les personnes connectées au Site ont la liberté de s'opposer à l'enregistrement de "cookies". Pour se faire, elles peuvent employer les fonctionnalités correspondantes sur leur navigateur. Cependant, l'Editeur attire l'attention des Utilisateurs que, dans un tel cas, l'accès à certains services du Site peut se révéler altérée, voire impossible.

Détail de la Politique de Gestion des Données personnelles de l'Editeur

La sécurité des échanges

L'Editeur s'engage à prendre toutes les mesures juridiques et techniques pour sécuriser les échanges. A ce titre, L'Editeur s'engage à une obligation de moyen pour bloquer les détournements de données, et à respecter les réglementations applicables. Néanmoins, les Utilisateurs du Site connaissent les particularités techniques du réseau Internet et les risques afférents. Par conséquent, L'Editeur ne peut garantir à ses Utilisateurs que les données échangées via les services proposés par le Site ne soient pas récoltées de façon frauduleuse par des tiers.

Les droits de propriété intellectuelle

L'Editeur est titulaire de droits concernant certaines données protégées par le Code de la propriété intellectuelle. Il en est notamment ainsi pour sa ou ses marques, sa charte graphique, sa base de données. Par conséquent, leur exploitation offline ou online, à titre gratuit ou onéreux, de tout ou partie de ces données sans le consentement expresse de l'Editeur est interdite.

La disponibilité des services

L'Editeur dispose d'une obligation de moyens en terme d'accessibilité de service et met en place les structures nécessaires pour rendre le Site accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. Néanmoins, L'Editeur peut suspendre l'accès sans préavis, notamment pour des raisons de maintenance et de mises à niveau. L'Editeur n'est en aucun cas responsable des éventuels préjudices qui peuvent en découler pour l'Utilisateur ou tout tiers. L'Editeur peut à tout moment supprimer tout ou partie de ses Services ou en modifier leurs teneur notamment pour des raisons techniques, et cela sans préavis. L'Editeur se réserve la faculté de refuser, unilatéralement et sans notification préalable, à tout Utilisateur l'accès à tout ou partie du Site. Une telle décision pourrait notamment être prise en cas de non-respect des termes du présent texte par un Utilisateur.

Droit applicable

Le présent texte est soumis au droit français. L'Editeur se réserve le droit d'en amender à tout moment les termes, conditions et mentions d'avertissement.